Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS SAINT JULIEN
Numéro de dépôt :
1093488
Date de dépôt :
19/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CLOS SAINT JULIEN
Déposée le 19 février 1979 par monsieur Jean Jacques NOUVEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CLOS SAINT JULIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS SAINT JULIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1093488.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CLOS SAINT JULIEN est expirée depuis le 19 février 1989.
Jean Jacques NOUVEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-046